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Marques déposées par monsieur René RABASTE
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LES TROIS SOEURS DE GRANVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TROIS SOEURS DE GRANVILLE
Monsieur René RABASTE

Numéro de dépôt :
1379041
Date de dépôt :
11/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/1996
LES TROIS SOEURS DE GRANVILLE de René RABASTE

Présentation de la marque LES TROIS SOEURS DE GRANVILLE

Déposée le 11 février 1986 par monsieur René RABASTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TROIS SOEURS DE GRANVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur René RABASTE domicilié(e) 12, rue des Guêpes, 76310 SAINTE-ADRESSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque LES TROIS SOEURS DE GRANVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROIS SOEURS DE GRANVILLE est expirée depuis le 11 février 1996.

René RABASTE a également déposé les autres marques suivantes : CUISIMINCE , FROMANDISE , CAILLEPOT , FROMINCE , CUISINEZ LEGER , SEASNACK


Monsieur René RABASTE - 12, rue des Guêpes, 76310 SAINTE-ADRESSE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Viande, poisson, vollaille, à l'exception des volailles domestiques du genre GALLUS;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épice; glaces à rafraîchir, et plus particulièrement produits alimentaires congelés ou surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.